Mentions légales.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Mirrazone l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le site Mirrazone est édité par Gallicia Solutions, société par actions simplifiée à associé unique (EURL) au capital social de [à compléter] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro [SIREN à compléter].
| Raison sociale | Gallicia Solutions |
|---|---|
| Forme juridique | EURL |
| Siège social | Grenoble, France |
| SIREN / SIRET | à compléter |
| N° TVA intracommunautaire | à compléter |
| Directeur de la publication | Joseph Attardo |
| Contact | joseph@gallicia.co |
Hébergement
Le site Mirrazone est hébergé sur l'infrastructure Mirrazone, exploitée par Gallicia Solutions. Les serveurs sont situés en France (Paris, Roubaix), dans des datacenters certifiés HDS et ISO 27001.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site Mirrazone (textes, images, logos, vidéos, code source) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Gallicia Solutions.
Marque Mirrazone
Mirrazone™ est une marque exploitée par Gallicia Solutions. Le logo, le nom et l'identité visuelle Mirrazone ne peuvent être utilisés sans autorisation expresse.
Responsabilité
Gallicia Solutions s'efforce de fournir sur le site Mirrazone des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour du contenu, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires fournissant ces informations.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le médiateur compétent pour Gallicia Solutions est : [médiateur à désigner].
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.